Tout savoir sur :
Le Règlement des études
Les Disciplines au sein de l’IH.SM
La préparation du stage de fin d’étude
Tout savoir sur la scolarité à l'Institut Halieutique et des Sciences Marines
Lisez-moi !
Les étudiants sont invités à se reporter aux textes règlementaires en vigueur, aux modalités de contrôle des connaissances à chaque rentrée universitaire, et au règlement intérieur.
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Règlement des études
L’admission à une formation à l’IH.SM se fait soit par concours, soit par sélection de dossier, en fonction du type et du niveau de formation proposée.
Admission aux formations de courte durée (<1an)
L’admission aux formations de cycle court se fait par voie de sélection de dossier, suivi d’un entretien, en fonction de la formation proposée. Un appel à candidatures est lancé 1 à 3 mois avant le début de la formation. La date, les pièces à fournir et les détails sur les modalités de sélection sont affichées avec l’appel à candidatures.
L’appel à candidature pour la formation en Science de la Mariculture Artisanale et Farming Villageois 2024 – 2025 sera ouverte bientôt. Pour plus d’information, consulter la page de la formation ICI.
Admission en 1ère année de LICENCE en Sciences Marines et Halieutiques
Le dépôt de dossier de candidature pour le concours est ouvert: en savoir plus ici.
L’admission à la formation de Licence en Sciences Marines et Halieutiques se fait par concours national. Le concours est ouvert aux titulaires de diplôme de baccalauréat scientifique (série C et D, S ou équivalents). Les pièces à fournir sont :
- une copie certifiée du diplôme Baccalauréat (ou toute autre preuve de réussite aux examens de Baccalauréat)
- Curriculum vitae avec photo d’identité récente et contact rapide (email, numéro de téléphone)
- Un bulletin de naissance de moins de 3 mois
- Une lettre de motivation en précisant votre lieu de concours
- Frais de concours dont le montant est fixé chaque année par l’administration compétente de l’Institut. Le frais de concours est à régulariser par versement à la BNI Toliara au compte DPU Mer et Littoral N° : 41 437 510 7 020 000
Les épreuves à concourir sont : Mathématiques, Sciences de la Vie et de la Terre, Français et Culture générale et de culture.
La date du concours, les heures des épreuves, les centres de concours et la date limite de dépôt de dossier sont déterminés chaque année. Veuillez consulter l’appel à candidature de l’année en cours pour les découvrir (site web, page facebook…). Le concours d’entrée en première année (L1) est organisé chaque année à partir du mois de Septembre. Pour cette année 2024, voir l’avis de concours ici.
Admission en 1ère année d’Ingéniorat Halieutique (M1)
L’admission se fait par voie de concours pour les titulaires d’un niveau Bac + 4 ans. Les modalités du concours, la date et les pièces à fournir sont déterminés dans l’appel à candidature.
Admission en 1ère année de MASTER en Sciences Marines et Halieutiques
La capacité d’accueil est limitée de 10 à 20 étudiants par parcours.
L’admission à la formation de Masters en Sciences Marines et Halieutiques se fait par concours. Le concours est ouvert :
– (i) aux titulaires de diplôme de Licence en Sciences Marines, Sciences Biologiques, Agronomie, Sciences Halieutiques ou équivalent pour le parcours 1« Gestion durable des Pêches et de l’Aquaculture » et le parcours 2 « Gestion durable de la Biodiversité et de l’Environnement »,
– (ii) et aux titulaires de Licence en Sciences marines, Sciences Biologiques, Agronomie, Sciences Halieutiques, en Géographie, Biodiversité, Ecotourisme pour le parcours 3 « Ecotourisme et Biomanagement ».
En fonction de son bagage scientifique, le candidat peut être amené à suivre des matières complémentaires avant de pouvoir accéder à la formation demandée. En effet, la détention d’un diplôme de Licence ne permet pas automatiquement aux candidats de concourir à l’entrée en Master 1. Les enseignements dispensés en Master en Sciences Marines et Halieutiques sont en grande partie une continuité des cours donnés en Licence en Sciences Marines et Halieutiques.
Les pré-requis listés ci-dessous sont exigés avant de pouvoir candidater au concours d’entrer en première année de Master. Les pré-requis sont différents selon les Parcours. L’étudiant pourra ainsi être éligible pour un parcours, mais pas l’autre.
Pour l’ensemble des parcours, une note inférieure à 07/20 est éliminatoire pour l’Unité d’enseignement (ensemble de 2 ou plusieurs matières).
Pré-requis communs aux parcours : Biologie (animale et végétale), Écologie, Chimie (minérale et organique), Biochimie générale (Biochimie Structurale et Biochimie Métabolique), Microbiologie, et Physiologie (animale et végétale), Océanographie générale, Statistique et Probabilité, Biostatistique, Informatique, Maitrise du Français et de l’Anglais,
Prérequis spécifiques au GDBE (en plus des prérequis communs): Écosystèmes marins et côtiers, Base en natation, Connaissances du milieu récifal, Autonomie d’organisation en toute sécurité (peuvent-être appris après admission).
Prérequis spécifiques au MIEB (en plus des pré-requis communs): Écosystèmes marins et côtiers, Base en natation, Connaissances du milieu récifal, Autonomie d’organisation en toute sécurité (peuvent-être appris après admission), Géographie de Madagascar, Connaissance de base sur la géographie physique et humaine de Madagascar (niveau terminal).
Les relevés de notes constituent une preuve d’acquisition de ces pré-requis.
L’équipe de sélection des candidats, constituée de 3 à 10 Enseignants-Chercheurs permanents, désignés par le Responsable de Mention, se réserve le droit de considérer une note inférieure à 12/20 comme insuffisant pour satisfaire un pré-requis. Le candidat pourrait être conduit à passer un contrôle spécifique à l’oral, ou à repasser une matière pour laquelle il présente une note inférieure à 12/20.
Tout étudiant désirant passer un concours mais qui ne remplit pas ces conditions (pré-requis) peut s’inscrire à l’Université ou à l’IH.SM en particulier, afin d’obtenir la note (et le crédit nécessaire) correspondant à une ou plusieurs matières pré-requises. A cet effet, l’inscription à l’IH.SM est fortement conseillée.
Les pièces à fournir pour l’analyse du dossier de candidature* et pour le concours*, sont :
- Une copie certifiée du diplôme de Licence
- Une copie certifiée des relevés de notes depuis la première année universitaire jusqu’à l’obtention du diplôme de Licence.
- Un Curriculum vitae avec photo d’identité récente et contact rapide (email, numéro de téléphone)
- Un bulletin de naissance de moins de 3 mois ou une copie certifiée de la CIN
- Une lettre de motivation
- Frais de traitement du dossier de candidature* et de concours* dont le montant est fixé chaque année par la Direction de l’Institut, à régulariser par mandat postal au nom de Mme La Directrice de l’IH.SM – BP 141, ou par versement à la BNI Toliara au compte DPU Mer et Littoral N° : 41 437 510 7 020 000
La date limite de dépôt de dossier de sélection est fixée par le Responsable de Mention. Les dossiers peuvent être envoyés par email aux adresses mentionnées par le Responsable de Mention.
En résumé, l’admission à la formation de Master en Sciences Marines et Halieutiques (M1) se fait en deux étapes :
- Étape 1 : étude du dossier de candidature (Cf. pièce à fournir ci-dessus) pour évaluer si les prérequis sont satisfaits. Les étudiants disposants du Diplôme de Licence en Sciences Marines et Halieutiques et Sciences Marines (IH.SM) sont dispensées de cette étape. Après cette étape, le candidat peut être (i) amené à suivre des modules complémentaires, ou (ii) conduit à passer un contrôle spécifique à l’oral, ou (iii) à repasser une matière pour laquelle il présente une note inférieure à 12/20. Il sera notifié personnellement par l’équipe de sélection.
- Étape 2 : concours d’entrée en M1 qui se fera à l’IH.SM à la date décidée et publiée par le Responsable de Mention. Les épreuves à concourir sont :
- Test de connaissances de l’océanographie et de la biodiversité marine
- Test d’aptitude à l’écrit pour le Français et l’Anglais (langues de formation)
- Test d’aptitude à l’orale (Entretien oral en Français et en Anglais), qui sera également un test de motivation à poursuivre la formation.
Admission à l’École Doctorale Thématique Sciences Marines et Halieutiques (EDT.SMH)
Les procédures d’inscription et de réalisation d’une thèse au sein de l’EDT.SMH sont définies par le Conseil Scientifique de l’École Doctorale (différent du CS de l’IH.SM). La première démarche concerne le dépôt d’une demande d’autorisation d’inscription.
Pour la demande d’autorisation d’inscription à l’EDT_SMH, le candidat doit fournir les documents suivants :
- Une demande d’autorisation d’inscription en doctorat adressée au Directeur de l’EDT_SMH,
- Un CV récent
- Une copie certifiée du Diplôme de Master en Domaine Sciences et Technologie
- Si le diplôme n’est pas écrit rédigé en malagasy, en français ou en anglais, sa traduction assermentée est requise.
- Un Projet de thèse (éventail du nombre de pages limite??)
Le dossier, après réception et acceptation (si complète) par le secrétariat de l’EDT_SMH, est examiné au niveau de l’Équipe d’Accueil Doctorale, puis au niveau du Conseil Scientifique de l’EDT_SMH.
L’inscription administrative et pédagogique sont nécessaires pour obtenir un diplôme ou pour atteindre un niveau de diplôme. L’inscription administrative s’effectue auprès de la scolarité centrale de l’Université de Toliara, et l’inscription pédagogique au niveau de la scolarité de l’IH.SM. Dès l’accomplissement de ces formalités, une carte d’étudiant et un badge seront délivrés gratuitement à l’étudiant (ces documents sont exigés pour emprunt des livres/documents dans les bibliothèques de l’université, paiement de bourses, accès à l’IH.SM, etc.)
Attention : Pour les demandes de bourse et logement, les étudiants doivent se renseigner auprès de la scolarité centrale de l’Université de Toliara.
Les étudiants non-inscrits administrativement ne pourront pas subir les épreuves d’examen. Aucun diplôme ne pourra leur être délivré.
L’inscription n’est considérée comme définitive qu’après acceptation du dossier de l’étudiant par l’établissement et le règlement des frais de scolarité et des autres droits exigés par l’Université.
Tout règlement acquitté ne fera l’objet d’aucun remboursement, conformément aux conditions de règlement des frais de scolarité quel qu’en soit la cause : annulation d’inscription, entrée tardive, absence, maladie, départ volontaire ou exclusion, abandon…
L’inscription à une ou des matières isolées (à titre d’auditeur libre), à concurrence d’un maximum de 60 crédits par année académique, d’une personne qui n’est pas régulièrement inscrite à un cursus est possible, moyennant l’accord du Directeur, sur proposition du Responsable de Mention. L’inscription à une matière spécifique peut se faire en faisant une demande et une inscription auprès de la Scolarité de l’IH.SM.
La personne inscrite à des matières isolées peut se présenter aux évaluations associées aux unités d’enseignement suivies. Le Responsable de Mention, délivre un relevé de note(s), co-signé par l’Enseignant Responsable ou les Enseignants Responsables des matières réussies par la personne inscrite aux cours. Aucun crédit ne peut cependant être accordé par le Jury. Toutefois, en cas d’inscription ultérieure à un cursus diplômant, le Jury de ces études peut éventuellement valoriser les unités d’enseignement pour lesquelles le seuil de réussite de 10/20 ait été atteint dans le cadre d’une inscription à des matières isolées.
L’inscription à des matières isolées ne permet pas d’obtenir un visa pour études, ni des attestations officielles de nature sociale ou fiscale.
L’inscription doit être prise au moins 30 jours avant le début du semestre au cours duquel l’enseignement est dispensé.
Les frais d’inscription et les frais de formation contribuent au bon déroulement de la formation (pratiques en laboratoire et sur terrain, supports de cours, etc.) et assurent en grande partie la qualité de la formation. Les Frais de formation sont fixés annuellement par l’administration de l’IH.SM.
Les dates limites de régularisation de ces frais sont fixés comme suit :
Pour les frais d’inscription : Selon les calendriers d’inscription universitaire.
Pour les frais de formation : Ces frais peuvent être régularisés soit en totalité avant la rentrée universitaire, soit par tranche selon les modalités prédéfinies par la direction et détaillées comme suit :
- La 1ère tranche (50%) doit être versée avant la fin du premier mois de l’année universitaire en cours.
- La 2ème tranche (25%) doit être réglée avant la fin du 6ème mois de l’année universitaire en cours.
- Le règlement de la 3ème tranche (25%) est fixé avant la fin du 9ème mois de l’année universitaire en cours.
Les dates exactes seront affichées pendant la première semaine de la rentrée universitaire.
Les étudiants n’ayant pas procédé au règlement aux dates fixées, seront interdits d’accès aux enseignements (cours théoriques, TD, TP, sorties…), aux examens et à toute autre activité pédagogique ou estudiantine.
Les étudiants qui doivent partir en stage doivent obligatoirement procéder au paiement de la 3ème tranche ou déposer une garantie avant leur départ.
Le montant des frais d’inscription sont fixés par la Scolarité Centrale de l’Université de Toliara.
Le montant des frais d’inscription et les frais de formation est affiché tous les ans à l’IH.SM et est publié sur les sites web de l’Institut
Les étudiants qui passent une année universitaire supplémentaire, quel que soit le nombre de crédits ciblés, paie la totalité des frais de formation correspondant au niveau auquel ils s’inscrivent.
Les étudiants qui passent une année universitaire supplémentaire pour le semestre de stage correspondant à 30 crédits, de chaque cycle (Licence ou Master), paient la moitié des frais de formation, quel que soit le nombre de mois effectifs dépensés. Les étudiants qui soutiennent leur mémoire en retard doivent payer la moitié des frais de formation et s’inscrire pour l’année universitaire de la soutenance.
Le droit d’inscription à des cours isolés sont est payables en une seule fois et avant le début du premier cours. Le montant du droit d’inscription à des cours isolés est proportionnel au nombre de crédits associés aux unités d’enseignement suivies, avec un minimum correspondant à 10 crédits. Il est fixé annuellement et est publié par l’administration par affichage à l’IH.SM et sur ses sites web.
Les frais de formation à des matières isolées sont payables en une seule fois et avant le début de la première matière. Le montant des frais de formation à des matières isolées est proportionnel au nombre de crédits associés aux unités d’enseignement suivies, avec un minimum correspondant à 30 crédits. Il est fixé comme suit :
- jusqu’à 30 crédits : 50% des frais de formation en Master
- 31 à 60 crédits : 100% des frais de formation en Master
A la fin de chaque semestre, il est organisé un examen pour chaque unité d’enseignement (UE), la note moyenne obtenue pour une UE est calculée à partir de la note de l’examen écrit, la note de TD et la note de TP de chaque matière constituant l’UE, l’évaluation du travail personnel, s’il y a lieu.
Il est strictement interdit d’être en possession d’un téléphone portable ou d’autres appareils pendant le déroulement de l’examen, sauf autorisation explicite et écrite (dans les questionnaires de l’examen), par l’Enseignant Responsable. Le non-respect de cette disposition entraînera automatiquement l’annulation de l’examen et par conséquence la note de zéro sera attribuée à l’étudiant fraudeur.
Tout étudiant en retard de plus de 15 mn après le début de l’épreuve ne sera plus autorisé à entrer dans la salle et de rédiger.
Toute fraude ou tentative de fraude au cours d’un examen entraînera automatiquement la note de zéro pour toute l’épreuve.
En cas d’absence non justifiée à un examen, l’étudiant absent sur un ou plusieurs matières à la première session n’est pas autorisé à se présenter à l’examen de ce(s) matière(s) à la deuxième session. Il est considéré comme défaillant et n’obtiendra pas le crédit correspondant à la matière. L’absence est justifiée, si et seulement si une pièce justificative, comme un certificat médical, est visée par le Responsable de Mention ou Le Directeur de l’IH.SM, avec l’inscription « Pièce justificative validée et absence justifiée », une signature et un tampon.
Une unité d’Enseignement (UE) est l’ensemble de deux ou plusieurs matières ou éléments constitutifs (EC). L’EC est l’unité fondamentale du système de formation. Il Elle se compose d’un ou de plusieurs éléments dispensés sous forme de cours théorique et/ou de travaux dirigés, et/ou de travaux pratiques et/ou de stages pratiques, l’EC devrait être entièrement dispensé au cours d’un semestre.
Une UE est validée si la note moyenne obtenue par l’étudiant est supérieure ou égale à 10/20 et si aucun de l’un des EC le composant n’est inférieur à 7/20 (note éliminatoire).
Un semestre est validé si la moyenne obtenue dans l’ensemble des UE du semestre est au moins égale à 10/20 et si aucune note de l’un de ses EC n’est inférieure à 7/20.
Si la moyenne de l’UE obtenue après l’examen de rattrapage (2éme session) est égale ou supérieure à 10/20 (avec des matières supérieures à 07/20) elle remplace la note d’examen de la matière. Les notes de TD et de TP supérieures ou égales à 10/20 peuvent être conservées pendant 2 ans. L’étudiant qui a validé son année bénéficie de la totalité des crédits c’est-à-dire 60 crédits.
Le cycle Licence est composé de 3 niveaux de 60 crédits, et un Master est composé de 2 niveaux de 60 crédits. Chaque niveau est composé de 2 semestres de 30 crédits chacun. Un étudiant peut suivre un programme annuel de 60 crédits (1 niveau).
Le Programme Annuel de l’Étudiant (PAE) est de 60 crédits. Pour les étudiants venant d’arriver à l’Université (1ère année), ce PAE comporte uniquement les 60 crédits des semestres 1 et 2.
Pour les étudiants ayant déjà passé un an d’études à l’université, le PAE sera différent et dépendra d’un étudiant à l’autre (voir ci-dessous). Le PAE est établi par l’étudiant mais doit tenir compte des pré-requis pour chaque UE et doit être validé par le jury. Attention, les PAE doivent être complétés par l’étudiant avant le début de l’année universitaire suivant. En fin d’année académique, les bulletins de notes mentionnent seulement la réussite du PAE et les crédits accumulés (réussis).
Toutes les UE doivent être réussies pour obtenir son diplôme. Si ce n’est pas le cas l’étudiant devra s’inscrire pour une année supplémentaire.
L’évaluation est semestrielle, mais le passage est annuel. L’étudiant passe d’une année à l’autre s’il a obtenu la moyenne à toutes les unités d’enseignement de l’année universitaire.
Du passage conditionné du niveau 1 au niveau 2
Étudiants ayant acquis tous les crédits de la première année. Quand Pour les étudiants ont ayant réussi toutes les UE, ils sont admis en année supérieure du cycle. Leur PAE standard de l’année suivante sera constitué des 60 crédits de la deuxième année.
Étudiants ayant validé plus de 42 crédits de l’année 1. Dans ce cas, deux solutions s’offrent à l’étudiant :
Pour la solution 1, il y a 60 ECTS au total et les crédits manquants seront récupérés plus tard avec probablement une année supplémentaire. Attention, les horaires ne seront pas forcément adaptés et des cours pourront avoir lieu en même temps.
Dans la solution 2, le travail est allégé mais il y a une année supplémentaire (et une 2ème inscription à payer). Ces étudiants ont accès à certaines EC du niveau 2 en fonction du nombre de crédits ratés en niveau 1 et en fonction des pré-requis des EC du niveau 2. Ces étudiants doivent obtenir l’accord du jury de Licence pour composer leur PAE. Ils ne pourront pas dépasser 60 ECTS dans leur PAE et comme ils sont en difficulté, il leur sera même conseillé de réduire leur PAE à 40 ou 50 ECTS. Ces étudiants auront au moins une année supplémentaire dans leur parcours afin de rattraper les crédits manquants.
Attention : un étudiant boursier peut perdre sa bourse s’il obtient moins de 42 crédits.
Étudiants ayant validé moins de 42 crédits du niveau 1. Dans ce cas, le PAE standard de l’année suivante est constitué des x crédits du niveau 1 non validés et de remédiation. Ces étudiants n’ont pas accès aux EC du niveau suivant. Ils ont d’office une année supplémentaire dans leur parcours.
En fin du niveau 2 :
Comme pour en fin du niveau 1, plusieurs solutions s’offrent à l’étudiant en fonction du nombre de crédits obtenus. Tous les cas décrits ci-dessus sont possibles.
En niveau 3 :
Comme pour en fin du niveau 2, plusieurs solutions s’offrent à l’étudiant en fonction du nombre de crédits obtenus. Tous les cas décrits ci-dessus sont possibles. Mais un étudiant n’est pas autorisé à commencer le stage de fin d’études s’il n’a pas validé tous ses crédits de tous les semestres (niveaux) précédents. Le stage de fin d’études représente 30 crédits.
Les étudiants inscrits en premier et deuxième niveaux, ou en deuxième et troisième niveaux, ont droit à 3 inscriptions au maximum. Un étudiant n’est pas autorisé à s’inscrire 3 fois pour le même niveau.
Seul un étudiant ayant obtenu son diplôme de Licence peut candidater pour le concours en Master en Sciences Marines et Halieutiques.
Les règles de passage pour les niveaux de Master sont identiques à celles des niveaux de Licence. Le mémoire de Master, réalisé pendant le semestre 10, représente également 30 crédits. L’étudiant n’est pas autorisé à commencer le stage de fin de Master s’il n’a pas validé tous ses crédits de tous les semestres (niveaux) précédents (7 à 9).
Pour obtenir la licence, l’étudiant doit avoir validé indépendamment les niveaux L1, L2, L3 et la soutenance de mémoire de fin d’études composé par le manuscrit et la présentation orale.
La Licence est délivrée avec les mentions suivantes :
- Passable si la moyenne est comprise entre [10, 11,99]
- Assez-bien si la moyenne est entre [12, 13,99]
- Bien si la moyenne est entre [14, 15,99]
- Très-bien si la moyenne est égale ou supérieure à 16
Le mode de calcul est le suivant :
MG = (M 1ère année +M 2éme année +M 3ème année + M soutenance)/4
Avec MG – moyenne générale ; M – moyenne
Pour obtenir le Master, l’étudiant doit avoir validé indépendamment les niveaux M1, M2 et la soutenance de mémoire de fin d’études composé par le manuscrit et la présentation orale.
Le Master est délivré avec une des mentions citées ci-dessus également.
Le mode de calcul est le suivant :
MG = (M 1ère année +M 2éme année + Note de stage*2 + M manuscrit*2 + M de Présentation orale)/7
Avec MG – moyenne générale ; M – moyenne
Disciplines
- Toutes dégradations et tous dommages provoqués par l’étudiant vis à vis des locaux, mobilier, matériel didactique, etc. sont réparés à ses frais, sans préjudice de peines disciplinaires qui peuvent lui être infligées du même chef. L’étudiant respecte le travail du personnel en maintenant l’ordre et la propreté́ dans l’enceinte de l’institut ainsi qu’à ses abords.
- Il est formellement interdit :
- d’introduire, de conserver ou de consommer des substances illicites à l’intérieur de l’institut ;
- de consommer, dans les locaux de l’Institut à l’exception des chambres et restaurants (buvette), sauf accord des autorités académiques, des boissons alcoolisées titrant plus de 5°° ;
- de contrevenir, dans les locaux de l’Institut, aux dispositions interdisant l’usage du tabac dans les lieux publics ;
- de consommer de la nourriture dans les auditoires et les salles de cours.
- A l’intérieur de l’Institut, l’étudiant ne peut, sans l’autorisation de la Direction ou de son délégué :
- organiser des ventes ;
- procéder à l’affichage de documents ;
- introduire dans les locaux consacrés à l’enseignement des personnes étrangères à l’établissement (sauf en période de soutenance et avec les restrictions d’usage puisque ceux-ci les séances sont publiques) ;
- utiliser les moyens de communication électronique, informatique ou téléphonique de l’Institut de manière contraire à la charte informatique.
- Sans vouloir transgresser la Franchise Universitaire, dans les domaines politique, idéologique, religieux ou philosophique, l’étudiant respecte, au sein de l’Institut, la neutralité́ propre à l’enseignement universitaire publique, sous peine de subir les sanctions prévues par le régime disciplinaire et portées par l’alinéa 9 ci-après.
- Sans préjudice des contraintes inhérentes à la fréquentation de certains laboratoires, il est interdit, sauf à l’occasion de manifestations festives autorisées par les autorités, d’avoir, dans les locaux de l’Institut, le visage masqué ou dissimulé en tout ou en partie par un vêtement. Pour des raisons sanitaires, le port, dans les locaux de l’Institut, d’un masque de type chirurgical ou d’un masque en tissu de forme comparable est cependant autorisé et peut même être imposé.
- Les étudiants et les membres du personnel se doivent le respect et des égards mutuels. Ils sont tenus d’assurer et d’observer le respect des convenances et des bonnes mœurs.
Les membres du personnel assurent le respect de la discipline lors des activités d’apprentissage ou d’examen dont ils ont la charge. Ils peuvent enjoindre à l’étudiant qui leur manque de respect ou qui trouble l’ordre, de quitter la salle ou le lieu d’apprentissage.
Chaque Enseignant est le représentant des autorités académiques vis-à-vis des étudiants. Quand il le juge nécessaire, il est en mesure de faire des observations et de donner les avis qu’il juge utiles, sans omettre de signaler le cas observé à la direction de l’Institut.
L’étudiant qui s’estime victime de harcèlement de la part d’un autre étudiant ou d’un membre du personnel peut en faire état auprès du Secrétariat Principal de l’Institut. Toute personne témoin d’une situation de harcèlement doit en faire le signalement à la Direction de l’IH.SM. Cette procédure peut également être activée par un membre du personnel qui s’estime harcelé́ par un étudiant.
- Les étudiants ne peuvent rien faire qui soit susceptible de nuire à leur sécurité́ ou à celle d’autrui. Ils prennent connaissance des consignes affichées en matière de lutte contre l’incendie et les respectent scrupuleusement. Les étudiants sont tenus, en outre, de participer aux exercices d’incendie.
- L’étudiant qui contracte une maladie contagieuse grave et susceptible d’engendrer des conséquences graves pour autrui (ex : suspicion de méningite à méningocoque, diphtérie, poliomyélite, etc.) est tenu de le signaler immédiatement auprès du Secrétaire Principal. Il communiquera les coordonnées de son médecin traitant. Il est tenu de respecter scrupuleusement les consignes qui lui seront données et de se conformer aux directives prévues pour ce type de situation et en particulier les procédures à suivre en cas d’épidémie.
- Les peines académiques sont :
- l’avertissement ;
- la suspension du droit de fréquenter les cours, laboratoires et séminaires, en tout ou en partie, pour une durée ne pouvant excéder un mois ;
- la suspension du droit de fréquenter l’Institut ou l’un de ses cours, laboratoires et séminaires, pour une durée de plus d’un mois. Elle ne peut excéder une année académique ;
- l’exclusion.
Les deux premières peines sont prononcées par le Responsable de Mention. L’exclusion l’est par le Conseil de l’Institut statuant à la majorité́ des membres présents. Par dérogation, lorsque l’exclusion envisagée se base sur des éléments constitutifs d’une fraude à l’admission ou à l’inscription, le Directeur est compétent pour prononcer la peine d’exclusion.
Dans tous les cas où des faits susceptibles de déboucher sur une sanction disciplinaire lui sont rapportés, le Directeur peut demander une instruction préalable. Selon le cas (et notamment la nature des faits), celle-ci peut être confiée au Responsable de Mention ou Responsable de Parcours dont relève l’étudiant ou à un ou plusieurs membres de l’Équipe de Direction ayant les Affaires étudiantes dans leurs compétences.
Une peine académique ne peut être prononcée que si l’étudiant a été préalablement entendu. Il peut se faire accompagner d’une personne de son choix. La convocation à l’audition est faite par lettre recommandée ou par email.
La procédure se poursuit valablement lorsque l’étudiant dûment convoqué ne se présente pas à l’audition sans invoquer de motif d’excuse valable.
Le nom de l’étudiant exclu pour fraude à l’inscription est transmis à la Présidence de l’Université de Toliara. Après vérification du respect de la procédure et de la réalité́ de la fraude, la Présidence transmet ce nom au service compétant en vue de son inscription dans la base de données reprenant le nom des fraudeurs.
En cas d’exclusion, une copie de la décision prise est adressée au Ministre et à l’étudiant exclu.
Dispositions concernant la santé publique
1. Interdiction stricte :
- de fumer dans les locaux de l’Institut
- de consommer de l’alcool dans l’enceinte de l’Institut (Non applicables en cas d’organisation bénéficiant d’un agrément)
- d’introduire de consommer des stupéfiants dans l’enceinte de l’Institut.
- d’introduire des armes ou objets dangereux pouvant revêtir le caractère d’arme par destination dans l’enceinte de l’Institut.
2. Délit de bizutage :
Le fait d’amener autrui, contre son gré ou non, à subir ou à commettre des actes humiliants, dégradants ou dangereux lors de manifestations ou de réunions est un délit punissable.
3. Harcèlement :
Toute forme de harcèlement est interdite et soumise à des sanctions pénales.
Toute personne qui estime être victime d’une forme de harcèlement peut en faire état auprès du Secrétariat Principal de l’Institut Halieutique et des Sciences Marines.
Toute personne témoin d’une situation de harcèlement doit en faire le signalement à la Direction de l’IH.SM.
4. Accident de service/accident de travail
Les dangers constatés, les risques, les accidents de services et les accidents de travail doivent faire l’objet d’une déclaration auprès du Secrétariat Principal dans un délai maximum de 48 heures. Tout danger, risque, accident ou incident doit être enregistré dans le registre des risques et de sécurité de l’Institut, disponible dans chaque local (bureau, laboratoire, concierge), en version imprimée.
Travailleur isolé. Il est en principe interdit de travailler seul quelle que soit l’activité exercée, et tout particulièrement lorsque l’activité est exercée en horaires décalés (soir, nuit, week-end, etc.) ou pour effectuer des travaux dangereux. Il est strictement interdit d’aller en mer seul, par quel moyen que ce soit.
Dans certains cas, le travail en horaire décalé, les jours fériés ou dans des locaux isolés peut être imposé par l’exécution de certaines activités liées par exemple à des expérimentations de longue durée, l’entretien des animaux. En tout état de cause, ce temps de présence ne doit pas être motivé par des raisons de convenance personnelle, et doit être préalablement signalé aux responsables.
Dispositions concernant la sécurité
5. Accès et accessibilité des bâtiments.
Les locaux sont ouverts conformément aux horaires définis par les responsables de l’Institut. Il est strictement interdit de rendre non utilisable une sortie ou une issue de secours réglementaire.
6. Utilisation des locaux
Les locaux doivent être utilisés conformément à leur affectation, à leur destination et à la mission de l’Institut.
Les usagers et les personnels doivent veiller à les conserver dans un état compatible avec la réalisation de ses missions, et notamment :
- respecter le travail des agents chargés du nettoyage et de l’entretien des locaux ;
- s’assurer que chaque utilisateur nettoyer les locaux et les mobiliers après chaque usage ;
- respecter la disposition des laboratoires, du bureau, des chambres, des espaces vie (cuisine, terrasse, salles de bain, toilettes, etc.) et l’aménagement immobilier, les installations pédagogiques, scientifiques et techniques, ne pas sortir les tables et les chaises ou tout autre mobilier en dehors des salles ou en plein air, sans autorisation préalable du premier responsable du lieu, et en cas d’autorisation, chaque utilisateur est responsable de pour remettre les mobiliers à leur place ;
- respecter les capacités d’accueil des chambres, laboratoires et autres pièces;
- ne pas détériorer les biens par des tags ou graffitis.
Tout projet de création, d’aménagement ou de transformation de locaux doit obligatoirement être soumis à la Direction de l’IH.SM ou à son délégataire pour avis et validation auprès des services ou autorités compétentes.
7. Cas d’urgence (incendie, accident, malaise, évacuation, etc.)
Toute personne constatant un départ de feu doit signaler immédiatement les responsables présents sur place ou les appeler.
L’alerte doit être donnée rapidement aux services de secours en cas de feu avéré.
En cas d’accident ou de malaise, suivre impérativement les consignes générales de sécurité affichées dans le bâtiment. Toute personne est tenue de porter assistance à une personne en danger.
8. Entretien et conformité des installations
Les délégataires en matière d’hygiène et sécurité (Technicien et concierge en poste) doivent s’assurer que les installations sous leur responsabilité sont entretenues en conformité avec la réglementation en s’appuyant sur les services/ personnels compétents.
Sont particulièrement concernés : installations électriques, réseaux gaz combustible et spéciaux (y compris flexibles), système de sécurité incendie, extincteurs, désenfumage, appareils sous pression, etc.
Ils doivent également s’assurer de la conformité des équipements sous leur responsabilité, ainsi que faire procéder aux contrôles et vérifications périodiques de ses installations conformément à la réglementation en vigueur.
Sont particulièrement concernés : installations électriques, alimentation gaz, réseaux de gaz spéciaux, appareils sous pression, machines, équipements de protection collective et individuelle, etc.
Chaque utilisateur doit respecter scrupuleusement les consignes et les règles d’utilisation des installations et des équipements en place, sous peine de sanction
Déchets
- Il est interdit de jeter des papiers, bouteilles, sacs en plastiques et autres objets ailleurs que dans les emplacements prévus à cet effet.
Économie d’énergie et éco-gestes
- Tout le monde doit contribuer activement à l’économie d’énergie et de consommables. L’Institut est alimenté en énergie de la JIRAMA, mais dans certains bâtiments ou sur certaines infrastructures, l’alimentation électrique est branchée sur un système de convertisseurs-batteries permettant de continuer à alimenter les équipements spécifiquement connectés à ceci, en cas de coupure de l’électricité de la JIRAMA, pendant 2 à 6 heures. Ce système est prévu uniquement pour les équipements qui y sont connectés et ne doivent pas être utilisés pour autre chose ou surchargés avec des équipements supplémentaires. NE JAMAIS utiliser les batteries jusqu’à épuisement totale, sous peine de sanction. L’Institut est équipé de groupe électrogène qui peuvent être utilisés en cas de besoin. Ce groupe électrogène doit être utilisé en cas de coupure de plus d’une heure de la JIRAMA.
- Le fonctionnement de la climatisation doit être arrêté en cas d’ouverture des fenêtres. Les climatiseurs et les ventilateurs ne doivent JAMAIS être branchés sur les prises connectées au système convertisseurs-batteries.
- Les dispositifs d’éclairage et autres appareils électriques (ordinateurs, photocopieuses, etc.) doivent être éteints tous les soirs et ne doivent rester sous tension qu’en cas d’absolue nécessité.
- Toute fuite d’eau constatée doit être immédiatement signalée en vue d’être réparée.
Collecte sélective
- Concernant les déchets industriels banals (DIB) pouvant faire l’objet d’un recyclage ou d’une revalorisation, les personnels et usagers de l’Institut sont incités à participer à l’effort citoyen et à promouvoir le tri sélectif de ces déchets en utilisant les dispositifs mis en place au sein de l’Institut : papier, carton, etc.
Déchets d’Équipements Electriques et Electroniques (DEEE)
Cette catégorie de déchets comprend :
- les matériels informatiques et bureautiques (Ordinateurs, imprimantes et autres périphériques, Moniteurs, télécopieurs, combinés téléphoniques, etc.),
- les matériels électroménagers contenant notamment des CFC,
- les tubes fluorescents et lampes à mercure (tous les tubes fluorescents, néons, etc.).
- L’élimination des DEEE au titre des ordures ménagères est strictement interdite. Elle doit s’effectuer conformément à la réglementation en vigueur, notamment leur livraison à la station de traitement de déchets de Toliara.
Déchets de laboratoire
Les déchets spécifiques de laboratoire sont :
- les déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) ainsi que tout déchet pouvant présenter un risque sanitaire pour l’homme ou l’environnement. Ces déchets doivent subir un traitement thermique ou chimique approprié.
- les déchets Chimiques produits lors des expériences de laboratoire ou de TP d’enseignements (solvants, bases, acides).
- Ces déchets doivent être éliminés par une entreprise spécialisée. Ces déchets même dilués ne doivent en aucun cas être déversés dans les éviers.
Transport de matière dangereuse
- Tout transport de produits ou déchets dangereux (solvants, déchets chimiques, sources et déchets radioactifs, déchets biologiques à risques infectieux, etc.) ou encore d’animaux vivants, y compris pour un court trajet, doit se faire dans le respect des dispositions réglementaires en vigueur.
Demande d’autorisation
Toute demande d’autorisation concernant notamment la détention et/ou l’utilisation de sources radioactives, l’utilisation d’OGM, l’expérimentation animale, dans les locaux de l’Institut, doit être validée par le Directeur de l’IH.SM ou son délégataire.
Pour les (futurs) stagiaires
Afin de faciliter la gestion du dernier semestre (Stage) pour chaque étudiant de l’IH.SM, chaque étudiant autorisé[1] à commencer son stage a droit et doit préparer les documents suivants. Ces documents sont préparés au fur et à mesure de l’avancement du stage, jusqu’à la délivrance du quitus de la bibliothèque.
[1] Un étudiant est autorisé à commencer son stage lorsqu’il a validé toutes les unités d’enseignement des semestres 1 à 5 (Licence) et 7 à 9 (Master). L’étudiant doit également être régulièrement inscrit et est a régularisé tous ses frais de formation.
1. Termes de références (TdR)
Validation : TdR à faire signer par l’encadrant (enseignant de l’IH.SM) ou à faire valider par l’envoi d’un email au responsable de Parcours.
Lieu de dépôt/archivage: Chef scolarité (CS), copie au Responsable de Parcours ou de Mention – RM, si par email)
2. Lettre d’introduction
Validation (signature de): Responsable de Mention SMH (RM), en double exemplaire. A présenter à l’organisme ou équipe d’accueil
Lieu de dépôt/archivage: Étudiant, copie au CS
Téléchargement: 2_Lettre_introduction_Licence_2023 2_Lettre_introduction_Master_2023
3. Fiche de stage
Validation (signature de): Étudiant, Encadrants pédagogique et technique (le cas échéant)
Lieu de dépôt/archivage: Laboratoire d’accueil (LA) (copie au CS)
Téléchargement: 3_Fiche_conditions_stage_2023_2024
4. Guide de rédaction des rapports de fin d’études et/ou de fin de cycle universitaire
A respecter scrupuleusement
Téléchargement: 4_Instructions mémoires_Final_2023-2024
5. Fiche de validation du rapport de stage
Validation (signature de): Encadrant, soit par une fiche signée, soit une signature sur le mémoire, soit une validation par email. Ou attestation de soutenabilité, soit par une fiche signée, soit une signature sur le mémoire, soit une validation par email.
Lieu de dépôt/archivage: Responsable de Parcours (RP) ou RM
6. Attestation de soutenabilité
Validation (signature de): Encadrant, ou Commission de lecture. Une fiche signée, une signature sur le manuscrit, soit une validation par email
Lieu de dépôt/archivage: Responsable de Parcours (RP) ou RM
7*. Attestation de correction finale
Validation (signature de): Étudiant et Encadrant ou Examinateur. A remettre avec le manuscrit, version imprimée et version électronique.
Lieu de dépôt/archivage: Responsable de Parcours (RP) ou RM
8*. Fiche de dépôt des données
Validation (signature de): Encadrant, Responsable de Bibliothèque. A remettre avec le manuscrit, version imprimée et version électronique.
Lieu de dépôt/archivage: LA, CS et RM, Responsable de Bibliothèque.
* Étapes 7 et 8 : après soutenance et avant la demande de diplôme